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ABIDINE A BAMAKO

 ABIDINE Ahmed présente les Statuts de la Coordination "ACA-ABIDINE". 

 

 

Titre III : Admission - Retrait - Exclusion.

Article 11 : Admission de nouveaux adhérents :

L’organisation peut, au cours de son existence, admettre de nouveaux membres. Cette admission est soumise à la ratification du Président de l’organisation.

Article 12 : Retrait et Exclusion d'Adhérent :

1.    Tout adhérent peut se retirer de l’organisation sur déclaration par lui faite au secrétariat général par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Ce retrait prendra effet à compter de la date de réception de cette lettre.

2.    L'exclusion d'un adhérent peut intervenir par décision du Bureau, dans les cas suivants :

ü  S’il est en retard de 6 mois au moins de ses cotisations et après une mise en demeure par lettre recommandée avec demande d'avis de réception restée sans effet;

ü  S’il  enfreint les dispositions des STATUTS et Règlement Intérieur.

3.    L'adhérent qui se retire ou celui frappé d'exclusion, cesse de faire partie de l’organisation à partir de la demande d'effet du retrait ou de l'exclusion. L'intéressé ne participera  plus à la vie de l’organisation sous aucune forme et ne peut plus avoir recours à ses services. En fin, il ne peut prétendre ni au remboursement de cotisations versées, ni au paiement d'aucune somme de quelque nature que ce soit.

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Titre I : Formation - Objet - Dénomination - Siège - Durée. 

Titre II : Administration de l’organisation.

Titre III : Admission - Retrait - Exclusion.

Titre IV : Ressources de l’organisation.

Titre V : Contrôle des Comptes.

Titre VI : Dissolution - Liquidation.

Titre VII : Règlements Intérieurs - Contestations - Formalités.

 

 

 

 

 

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